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Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Beeome.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Propriétaire du site

Le site Beeome.fr est la propriété de :

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  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 600 €
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  • RCS : Chambéry

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7. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Beeome.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.

9. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Il vous est donc conseillé de les consulter régulièrement. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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