{"id":1595,"date":"2025-01-16T11:49:33","date_gmt":"2025-01-16T10:49:33","guid":{"rendered":"https:\/\/beeome.fr\/?page_id=1595"},"modified":"2026-05-11T11:00:26","modified_gmt":"2026-05-11T09:00:26","slug":"mentions_legales_site_internet","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/mentions_legales_site_internet\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales\u00a0<\/h1>\n

BeeOme – 2026<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n

Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Mai 2026<\/em><\/p>\n\n

\u00a0<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site Beeome.fr l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi.<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

ARTICLE 1. \u00c9DITEUR DU SITE<\/strong><\/h3>\n

Le site beeome.fr est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n

BeeOme<\/span><\/strong><\/p>\n

Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e (SAS)
Capital social : 600 \u20ac
Si\u00e8ge social : 16 Rue Cuvier, 69006 LYON, France
SIRET : 934 609 025 00028
RCS : Lyon
TVA : Non applicable – Article 293B du CGI
E-mail : contact@beeome.fr<\/p>\n

Directeur de la publication : C\u00e9lia NUNES<\/p>\n

\u00a0<\/h3>\n

ARTICLE 2. H\u00c9BERGEMENT<\/strong><\/h3>\n

Le site beeome.fr est h\u00e9berg\u00e9 par : <\/span><\/p>\n

OVH<\/span><\/strong><\/p>\n

SAS au capital de 10 174 560 \u20ac
RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
T\u00e9l\u00e9phone : +33 9 72 10 10 07
Site internet : https:\/\/www.ovh.com<\/p>\n\n

\u00a0<\/h3>\n

ARTICLE 3. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h3>\n\n

L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments constituant le site Beeome.fr (structure, design, textes, images, vid\u00e9os, logos, etc.) est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de BeeOme ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.<\/p>\n

Le nom BeeOme est utilis\u00e9 comme d\u00e9nomination commerciale et constitue un signe distinctif de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification ou exploitation non autoris\u00e9e des contenus du site est interdite et constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n

\u00a0<\/h3>\n

ARTICLE 4. PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/h3>\n\n

Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles vous concernant..<\/p>\n

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter BeeOme :<\/p>\n

    \n
  • Par e-mail : contact@beeome.fr ;<\/li>\n
  • Par courrier : BeeOme, 16 Rue Cuvier, 69006 LYON, France.<\/li>\n<\/ul>\n

    Responsable du traitement des donn\u00e9es : BeeOme, repr\u00e9sent\u00e9e par C\u00e9lia NUNES<\/p>\n

    \u00a0<\/p>\n

    4.1 Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/em><\/h5>\n

    Via le formulaire de contact et la prise de rendez-vous :<\/p>\n

      \n
    • Nom et pr\u00e9nom<\/li>\n
    • Adresse e-mail<\/li>\n
    • Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone (si fourni)<\/li>\n
    • Informations communiqu\u00e9es dans le message ou lors de la prise de rendez-vous<\/li>\n<\/ul>\n
      \u00a0<\/h5>\n
      4.2 Finalit\u00e9s du traitement<\/em><\/h5>\n
        \n
      • R\u00e9pondre \u00e0 vos demandes de contact<\/li>\n
      • G\u00e9rer la prise de rendez-vous<\/li>\n
      • Assurer le suivi de la relation client<\/li>\n
      • Traiter les paiements (via des prestataires tiers s\u00e9curis\u00e9s)<\/li>\n
      • Vous envoyer notre newsletter et nos communications commerciales (uniquement si vous y avez consenti explicitement)<\/li>\n
      • Vous adresser des offres personnalis\u00e9es relatives \u00e0 nos services (avec votre consentement ou dans le cadre de la relation client existante)<\/li>\n<\/ul>\n

        \u00a0<\/p>\n

        4.3. Base l\u00e9gale du traitement\u00a0<\/em><\/h5>\n
          \n
        • Ex\u00e9cution du contrat pour la gestion de votre demande et de la relation client ;<\/li>\n
        • Consentement pr\u00e9alable et explicite pour l’envoi de la newsletter et des communications marketing ;<\/li>\n
        • Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour la prospection commerciale aupr\u00e8s de clients existants concernant des services similaires.<\/li>\n<\/ul>\n

          \u00a0<\/p>\n

          4.4. Droit de retrait du consentement<\/em><\/h5>\n

          Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment pour la r\u00e9ception de la newsletter et des communications commerciales en cliquant sur le lien de d\u00e9sinscription pr\u00e9sent dans chaque e-mail ou en nous contactant \u00e0 l’adresse contact@beeome.fr.<\/p>\n

          \u00a0<\/p>\n

          4.5. Conservation des donn\u00e9es<\/em><\/h5>\n

          Les donn\u00e9es collect\u00e9es via le formulaire de contact sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de trois (3) ans \u00e0 compter du dernier contact. Les donn\u00e9es relatives \u00e0 la relation client et aux paiements sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de cinq (5) ans conform\u00e9ment aux obligations comptables et l\u00e9gales en vigueur.<\/p>\n

          Pour plus de d\u00e9tails, consultez notre Politique de Confidentialit\u00e9.<\/p>\n

          \u00a0<\/p>\n

          4.6. Destinataires des donn\u00e9es<\/em><\/h5>\n

          Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l’usage exclusif de BeeOme et ne seront en aucun cas c\u00e9d\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers. Elles peuvent toutefois \u00eatre transmises aux prestataires techniques strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site et \u00e0 la fourniture des Services, parmi lesquels : OVH (h\u00e9bergement), Google (stockage des contenus p\u00e9dagogiques via Google Drive et services de messagerie), Stripe et PayPal (traitement des paiements), Contact Form 7 (gestion des formulaires de contact), Easy Appointments (prise de rendez-vous) et Complianz (gestion du consentement aux cookies). Chacun de ces prestataires est soumis \u00e0 sa propre politique de confidentialit\u00e9 et s’engage \u00e0 traiter les donn\u00e9es conform\u00e9ment au RGPD.<\/p>\n

          \u00a0<\/p>\n

          4.7. S\u00e9curit\u00e9<\/em><\/h5>\n

          BeeOme met en \u0153uvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles contre la destruction, la perte, l’alt\u00e9ration, la divulgation ou l’acc\u00e8s non autoris\u00e9.<\/p>\n\n

          \u00a0<\/h3>\n

          ARTICLE 5. COOKIES<\/strong><\/h3>\n\n

          Le site Beeome.fr utilise des cookies strictement n\u00e9cessaires \u00e0 son bon fonctionnement. Lors de votre premi\u00e8re visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Vous pouvez modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences \u00e0 tout moment via ce bandeau ou les param\u00e8tres de votre navigateur. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n

          \u00a0<\/h3>\n

          ARTICLE 6. LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/h3>\n\n

          Le site Beeome.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (notamment nos profils sur les r\u00e9seaux sociaux : Instagram, Facebook, Youtube, LinkedIn, TikTok, Meetup).<\/p>\n

          BeeOme ne dispose d’aucun moyen pour contr\u00f4ler les contenus des sites en question et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur contenu.<\/p>\n\n

          \u00a0<\/h3>\n

          ARTICLE 7. LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/h3>\n\n

          BeeOme s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur le site Beeome.fr. Toutefois, BeeOme ne peut garantir l’exactitude, la pr\u00e9cision ou l’exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition sur ce site.<\/p>\n

          En cons\u00e9quence, BeeOme d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.<\/p>\n

          Pour toute autre limitation de responsabilit\u00e9 relative \u00e0 l’utilisation du Site, l’Utilisateur est invit\u00e9 \u00e0 consulter les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation accessibles sur le Site.<\/p>\n\n

          \u00a0<\/h3>\n

          ARTICLE 8. M\u00c9DIATION DE LA CONSOMMATION<\/strong><\/h3>\n\n

          En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s\u2019efforceront de trouver une solution amiable.<\/p>\n

          A d\u00e9faut d\u2019accord amiable, le consommateur a la possibilit\u00e9 de saisir gratuitement le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve le professionnel, \u00e0 savoir l\u2019AME CONSO, dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter de la r\u00e9clamation \u00e9crite adress\u00e9e au professionnel.<\/p>\n

          La saisine du m\u00e9diateur de la consommation devra s\u2019effectuer :<\/p>\n

            \n
          • soit en compl\u00e9tant le formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sur le site internet de l\u2019AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;<\/li>\n
          • soit par courrier adress\u00e9 \u00e0 l\u2019AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain – 75007 PARIS.<\/li>\n<\/ul>\n

            \u00a0<\/p>\n

            \u00a0<\/p>\n\n

            ARTICLE 9. DROIT APPLICABLE<\/strong><\/h3>\n\n

            Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige et \u00e0 d\u00e9faut d’accord amiable, le litige sera port\u00e9 devant les tribunaux fran\u00e7ais conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de comp\u00e9tence en vigueur.<\/p>\n

            \u00a0<\/p>\n\n

            Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Mai 2026<\/em><\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Mentions l\u00e9gales\u00a0 BeeOme – 2026 Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Mai 2026 \u00a0 Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site Beeome.fr l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi. \u00a0 ARTICLE 1. \u00c9DITEUR DU SITE Le site beeome.fr est \u00e9dit\u00e9 par : BeeOme Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e (SAS)Capital social : 600 \u20acSi\u00e8ge social : 16 Rue Cuvier, 69006 LYON, FranceSIRET : 934 609 025 00028RCS : LyonTVA : Non applicable – Article 293B du CGIE-mail : contact@beeome.fr Directeur de la publication : C\u00e9lia NUNES \u00a0 ARTICLE 2. H\u00c9BERGEMENT Le site beeome.fr est h\u00e9berg\u00e9 par : OVH SAS au capital de 10 174 560 \u20acRCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FranceT\u00e9l\u00e9phone : +33 9 72 10 10 07Site internet : https:\/\/www.ovh.com L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments constituant le site Beeome.fr (structure, design, textes, images, vid\u00e9os, logos, etc.) est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de BeeOme ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Le nom BeeOme est utilis\u00e9 comme d\u00e9nomination commerciale et constitue un signe distinctif de la Soci\u00e9t\u00e9. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification ou exploitation non autoris\u00e9e des contenus du site est interdite et constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles vous concernant.. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter BeeOme : Par e-mail : contact@beeome.fr ; Par courrier : BeeOme, 16 Rue Cuvier, 69006 LYON, France. Responsable du traitement des donn\u00e9es : BeeOme, repr\u00e9sent\u00e9e par C\u00e9lia NUNES \u00a0 4.1 Donn\u00e9es collect\u00e9es Via le formulaire de contact et la prise de rendez-vous : Nom et pr\u00e9nom Adresse e-mail Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone (si fourni) Informations communiqu\u00e9es dans le message ou lors de la prise de rendez-vous \u00a0 4.2 Finalit\u00e9s du traitement R\u00e9pondre \u00e0 vos demandes de contact G\u00e9rer la prise de rendez-vous Assurer le suivi de la relation client Traiter les paiements (via des prestataires tiers s\u00e9curis\u00e9s) Vous envoyer notre newsletter et nos communications commerciales (uniquement si vous y avez consenti explicitement) Vous adresser des offres personnalis\u00e9es relatives \u00e0 nos services (avec votre consentement ou dans le cadre de la relation client existante) \u00a0 4.3. Base l\u00e9gale du traitement\u00a0 Ex\u00e9cution du contrat pour la gestion de votre demande et de la relation client ; Consentement pr\u00e9alable et explicite pour l’envoi de la newsletter et des communications marketing ; Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour la prospection commerciale aupr\u00e8s de clients existants concernant des services similaires. \u00a0 4.4. Droit de retrait du consentement Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment pour la r\u00e9ception de la newsletter et des communications commerciales en cliquant sur le lien de d\u00e9sinscription pr\u00e9sent dans chaque e-mail ou en nous contactant \u00e0 l’adresse contact@beeome.fr. \u00a0 4.5. Conservation des donn\u00e9es Les donn\u00e9es collect\u00e9es via le formulaire de contact sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de trois (3) ans \u00e0 compter du dernier contact. Les donn\u00e9es relatives \u00e0 la relation client et aux paiements sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de cinq (5) ans conform\u00e9ment aux obligations comptables et l\u00e9gales en vigueur. Pour plus de d\u00e9tails, consultez notre Politique de Confidentialit\u00e9. \u00a0 4.6. Destinataires des donn\u00e9es Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l’usage exclusif de BeeOme et ne seront en aucun cas c\u00e9d\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers. Elles peuvent toutefois \u00eatre transmises aux prestataires techniques strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site et \u00e0 la fourniture des Services, parmi lesquels : OVH (h\u00e9bergement), Google (stockage des contenus p\u00e9dagogiques via Google Drive et services de messagerie), Stripe et PayPal (traitement des paiements), Contact Form 7 (gestion des formulaires de contact), Easy Appointments (prise de rendez-vous) et Complianz (gestion du consentement aux cookies). Chacun de ces prestataires est soumis \u00e0 sa propre politique de confidentialit\u00e9 et s’engage \u00e0 traiter les donn\u00e9es conform\u00e9ment au RGPD. \u00a0 4.7. S\u00e9curit\u00e9 BeeOme met en \u0153uvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles contre la destruction, la perte, l’alt\u00e9ration, la divulgation ou l’acc\u00e8s non autoris\u00e9. Le site Beeome.fr utilise des cookies strictement n\u00e9cessaires \u00e0 son bon fonctionnement. Lors de votre premi\u00e8re visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Vous pouvez modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences \u00e0 tout moment via ce bandeau ou les param\u00e8tres de votre navigateur. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialit\u00e9. Le site Beeome.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (notamment nos profils sur les r\u00e9seaux sociaux : Instagram, Facebook, Youtube, LinkedIn, TikTok, Meetup). BeeOme ne dispose d’aucun moyen pour contr\u00f4ler les contenus des sites en question et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur contenu. BeeOme s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur le site Beeome.fr. Toutefois, BeeOme ne peut garantir l’exactitude, la pr\u00e9cision ou l’exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition sur ce site. En cons\u00e9quence, BeeOme d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. Pour toute autre limitation de responsabilit\u00e9 relative \u00e0 l’utilisation du Site, l’Utilisateur est invit\u00e9 \u00e0 consulter les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation accessibles sur le Site. En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s\u2019efforceront de trouver une solution amiable. A d\u00e9faut d\u2019accord amiable, le consommateur a la possibilit\u00e9 de saisir gratuitement le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve le professionnel, \u00e0 savoir l\u2019AME CONSO, dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter de la r\u00e9clamation \u00e9crite adress\u00e9e au professionnel. La saisine du m\u00e9diateur de la consommation devra s\u2019effectuer : soit en compl\u00e9tant le formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sur le site internet de l\u2019AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ; soit par courrier adress\u00e9 \u00e0 l\u2019AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain – 75007 PARIS. \u00a0 \u00a0 Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige et \u00e0 d\u00e9faut d’accord amiable,<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1595","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1595","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1595"}],"version-history":[{"count":20,"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1595\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3110,"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1595\/revisions\/3110"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/beeome.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1595"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}